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1.

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2.

Tous les contenus présents sur le Site, y compris textes, données, fichiers graphiques, vidéos, fichiers audio et autres éléments, sont protégés par le droit d’auteur sauf indication contraire, et appartiennent à la Société et/ou à ses fournisseurs. Aucun de ces éléments ne peut être utilisé sauf dans le cadre des présentes conditions.

3.

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Toute utilisation non autorisée du contenu ou des marques peut enfreindre les droits d’auteur, marques, droits à l’image et autres droits de propriété intellectuelle de la Société ou de tiers.

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La Société se réserve le droit de retirer tout contenu qu’elle estime contraire à la loi, offensant ou en violation de droits, à sa seule discrétion.

Si vous pensez que vos droits ont été violés, vous pouvez contacter la Société à [email protected] avec vos coordonnées, la description de l’œuvre en question, l’URL de la violation présumée et toute autre information utile.

4.

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5.

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6.

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7.

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8.

La Société ne divulguera pas volontairement vos données personnelles à des tiers, sauf si la loi l’exige ou en cas de violation des présentes conditions.

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9.

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10.

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11.

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12.

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une violation des présentes conditions, une atteinte aux droits de tiers, un contenu que vous publiez, votre utilisation du Site. La Société se réserve le droit de se défendre seule contre toute réclamation et de demander votre collaboration.

13.

Les présentes conditions bénéficient à la Société ainsi qu’à ses filiales, partenaires et fournisseurs, qui peuvent faire valoir leurs droits.

14.

Le présent accord est régi par les lois de l’État de , sans tenir compte des conflits de lois.

Vous acceptez la juridiction exclusive des tribunaux de Annecy, .

Si une disposition est jugée invalide, cela n’affectera pas la validité des autres dispositions.

15.

Les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment. Il vous appartient de consulter régulièrement cette page pour en prendre connaissance.

Dernière mise à jour : 1er janvier 2025